| Reglement1 |
Afin de préserver l'ambiance entre les membres et l'Équipe du jeu, vous devez accepter les règles suivantes. L'inscription au jeu est soumise à l'acceptation explicite de l'intégralité des règles présentes.
Usage strictement interdit des graphismes
Vous ne pouvez réaliser aucun usage des graphismes du jeu, dont : copier, décalquer, reposter, reproduire, modifier, compte fan etc. Ils sont protégés par le droit d'auteur et la violation des droits d'auteur est susceptible de poursuites judiciaires.
Les sanctions pénales encourrues sont les suivantes : 3 ans d'emprisonnement, 300 000 euros d'amende et, le cas échéant, confiscation des recettes procurées par l'infraction ou des objets contrefaisants (article L. 335-2 du CPI)
En savoir plus sur le droit d'auteur :
- Explications par l'Institut National de la Propriété Intellectuelle
- Reproduction intégrale ou partielle interdite (article L. 122-4 du CPI)
- Droits moraux (articles L. 121-1 à L 121-9 du CPI)
- Droits patrimoniaux (articles L. 122-1 à L 122-12 du CPI)
Textes législatifs en vigueur au 3 juillet 1992
Politesse lors des échanges
Le jeu MesChevauxSauvages met à votre disposition un tchat en ligne. Merci de rester cordiaux entre vous et de ne pas aborder de sujets polémiques ou sensibles tels que : politique, sexualité, éducation etc.
Ne divulguez pas vos informations personnelles (domicile, numéro de téléphone, nom de famille) aux autres membres sur le tchat et ne postez pas de nombreux messages à la suite (spam).
Interdiction des multicomptes
Vous ne pouvez posséder qu'un seul compte pour le jeu. Nous avons accès à votre adresse IP, afin de repérer les multicomptes.
Si vous enfreignez cette règle, vos comptes annexes seront supprimés et votre compte principal sera sanctionné. En cas de récidive, vous serez banni du jeu.
Si après lecture du règlement vous souhaitez vous inscrire, cliquez sur la phrase d'acceptation ci-dessous
FR  Tout usage des illustrations et du contenu est strictement interdit. Les illustrations sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle.
ENAny use of the illustrations and content is strictly prohibited. Illustrations are protected by intellectual property law.
ESCualquier uso de las ilustraciones y contenidos está estrictamente prohibido. Las ilustraciones están protegidas por la ley de propiedad intelectual.
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